Déposée le 3 juin 2008 par FIEUJEAN Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « INTRAFEDERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-28 du 11 juillet 2008.
Le déposant est FIEUJEAN Alain domicilié(e) 448 RUE de la gare - 01310 - BUELLAS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FIEUJEAN Alain domicilié(e) 448 RUE de la gare - 01310 - BUELLAS - France.
La marque INTRAFEDERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3579477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTRAFEDERAL arrivera à expiration en date du 3 juin 2028.
FIEUJEAN Alain a également déposé les autres marques suivantes : CAP ON LINE
FIEUJEAN Alain - 448 RUE de la gare - 01310 - BUELLAS - France
M. FIEUJEAN Alain - 448 RUE de la gare - 01310 - BUELLAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2018 n°2685486 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-22
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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